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Le transport de passager "clandestin"

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tornade67
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Mon cam's: Master 1995
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Tigre

MessageSujet: Le transport de passager "clandestin"   Ven 27 Juin 2008 - 11:18

Bonjour,

Quelqu'un peut-il me dire quels sont les risques encourus légalement à transporter un passager à l'arrière alors qu'aucune place assise n'est prévu et que le nombre de places sur la CG est dépassé ? (Je suppose que l'installer dos à la route n'y changera rien ?)
Merci
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Dalton
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Coq

MessageSujet: Re: Le transport de passager "clandestin"   Sam 28 Juin 2008 - 22:30

Pendant des années j'ai roulé en T 3 à 4 , 2 places carte grise , mais assuré pour 4 sans problème . Par contre là , j'ai voulu faire assurer 4 places pour mon Master et , l'assureur actuel ( Axa ) refuse d'aller au delà des 3 places carte grise .
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Buffle

MessageSujet: Re: Le transport de passager "clandestin"   Sam 28 Juin 2008 - 23:01

Assurance c'est une chose...

mais même assuré si tu croise les schtroumphs, ils te font decharger les clandestins !!!

Plus amende bien sur
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Belial
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Dalton
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Coq

MessageSujet: Re: Le transport de passager "clandestin"   Dim 29 Juin 2008 - 10:27

Jamais eu à décharger les clandestins . Il me semble , mais ça peut être un rêve , qu'il y ait un texte qui stipule que tu peux emmener plus de passagers que mentionnés sur la carte grise , à condition que chacun ait un siège et ne gêne pas le conducteur pour conduire . Si quelqu'un en sait plus !!
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Buffle

MessageSujet: Re: Le transport de passager "clandestin"   Dim 29 Juin 2008 - 17:35

nan

tolérance sur les utilitaires datant d'avant 87 (je crois, verifier la date) à condition d'avoir l'assurance adéquate.

C'est tout ce qui existe.
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tornade67
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Tigre

MessageSujet: Re: Le transport de passager "clandestin"   Lun 30 Juin 2008 - 12:29

Amende ça va encore, qu'en est-il du permis ? Car si les clandestins sont considérés comme des passagers sans ceinture, il me semble que c'est 2-3 points en moins.

Quelqu'un peut-il nous éclairer ?
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Dalton
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Coq

MessageSujet: Re: Le transport de passager "clandestin"   Lun 30 Juin 2008 - 18:03

Retrait de points pour non port de ceinture , ça concerne uniquement le conducteur , il me semble .
Imagine un bus dont les gamins peuvent pas sacquer le chauffeur , à la vue des bleus tous enlèvent la ceinture : 50 X 2 points , Arf ! Arf ! Laughing Laughing
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Ahef
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Dragon

MessageSujet: Re: Le transport de passager "clandestin"   Lun 30 Juin 2008 - 19:22

Je ne crois pas...

Il me semble que le conducteur étant responsable des gens qu'il trimbale, si quelqu'un a pas la ceinture, c'est lui qui mange les points en moins (et l'amende).
Perso, si quelqu'un veut pas mettre sa ceinture quand je conduis, il descend de suite. Hors de question de trinquer pour lui !

A vérifier à la gendarmerie du coin.
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Buffle

MessageSujet: Re: Le transport de passager "clandestin"   Lun 30 Juin 2008 - 20:32

le site de la prevention routiere a écrit:

Au nom de la loi.

Les temps sont durs pour les rebelles. Depuis 2003, à l’avant comme à l’arrière, le défaut de port de ceinture est puni d’une contravention de 4ème classe (135 €), ainsi que d’un retrait de 3 points au permis du conducteur.

Attention, il n’y a pas que lui qui en prenne pour son grade. Le conducteur n’est responsable que des enfants de moins de 13 ans qu’il transporte et à qui il doit imposer la ceinture ou le dispositif adapté à leur gabarit (voir plus loin). Les autres passagers répondent de leurs actes. Ils devront donc s’acquitter de l’amende s’ils se font prendre sans ceinture. Notons qu’un passager, même s’il a le permis, ne se verra retirer aucun point.


Et d'après d'autres sources, passager en plus du nombre CG, c'est idem que sans ceinture.
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Claude
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Chat

MessageSujet: Re: Le transport de passager "clandestin"   Lun 30 Juin 2008 - 23:09

Ahef a écrit:
A vérifier à la gendarmerie du coin.

Les gendarmes sont en effet les mieux placés pour répondre à ce genre d'interrogation. Peut être aussi les auto-écoles.
_________________
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Pour une communication rapide... le mini tchat !
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MessageSujet: Re: Le transport de passager "clandestin"   Ven 4 Juil 2008 - 11:01

Arrow sécurité-routière.gouv

Voir ==> "Ressources" ==> "Conseils et questions/réponses"
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MessageSujet: Re: Le transport de passager "clandestin"   Dim 6 Juil 2008 - 15:18

Je voudrais installer deux ceintures de sécurités et tenter de faire homologuer le tout. Pour un ford transit de 89, et 3 places carte grise. Sans rajouter de fauteuil mais uniquement sur les banquettes en bois paralleles à la routes. A qui dois je m'adresser? pour après avoir 5 places assises.
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Dalton
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MessageSujet: Re: Le transport de passager "clandestin"   Dim 6 Juil 2008 - 19:52

Comme dit par ailleurs , quel que soit le problème d'homologation , adresses toi à ta DRIRE , c'est eux qui en fait vont interpréter les textes ==> lecture différente selon les DRIRE . Mr.Red
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Le transport de passager "clandestin"

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